Risorse europee per una vera fiscalità europea
Antonio Padoa Schioppa
15 dicembre 2014
Nella intervista che Jens Weidmann, presidente della Bundesbank, ha dato al quotidiano La Repubblica il 13 dicembre scorso, una risposta è particolarmente significativa:
Non teme che a fronte di divergenze politiche e strategiche così profonde, l’euro diventi un esperimento fallito?
Jens Weidmann: “Io mi batto perché l’euro sia e resti una valuta stabile. Ci sono due vie: la prima è andare verso un’unione fiscale, con gli Stati dell’eurozona che delegano parte dei loro diritti sovrani di bilancio a livello europeo, ma alla nascita dell’euro una tale rinuncia alla sovranità non era maggioritaria. E temo che anche oggi l’idea non sia più popolare di allora. Se la via di un’unione fiscale è negata, dobbiamo lavorare nel contesto attuale in cui gli Stati dell’eurozona sono responsabili delle loro politiche fiscali. Per questo le regole nel Patto di stabilità e crescita sono state rese più severe, esiste il dovere di garantire la competitività del proprio sistema economico, è stata creata l’Unione bancaria”.
Questa risposta di Weidmann dimostra che egli non sa (o forse non vuole sapere) quale sia la corretta impostazione del problema di una vera fiscalità europea. Questa si otterrebbe facendo ricorso a risorse proprie dell’Unione o dell’Eurozona o di un gruppo di Paesi, ad esempio con i proventi della Tassa sulle Transazioni Finanziarie o in futuro con una tassa sulle emissioni di anidride carbonica, o con l’attribuzione di una quota supplementare di IVA al bilancio europeo, o ancora con una quota modesta di debito pubblico europeo per investimenti in beni pubblici, tale da conservare comunque il bilancio europeo in pareggio. La vera cessione di sovranità è proprio quella avvenuta col Fiscal Compact, che espropria i parlamenti e i governi nazionali del pieno potere di bilancio: qualcosa che un vero Stato federale non accetterebbe mai.
Quanto al “timore” di Weidmann che l’idea di una cessione di sovranità fiscale verso l’Unione “non sia più popolare oggi rispetto al passato”, anche questo è infondato, perché sono stati a suo tempo e sono tuttora i governi e le classi politiche nazionali a non volerla. Non è nemmeno vero che questa prospettiva non fosse maggioritaria, sono stati i governi di Francia e di Germania a respingerla nel 1992, non i cittadini, che avrebbero accettato (e tuttora accetterebbero) una fiscalità europea – almeno in parte sostitutiva di tasse nazionali – a fronte di servizi e di garanzie migliori: basti pensare alla difesa comune o a un robusto piano di investimenti che doti la Commissione di risorse, quelle risorse che ora fondatamente Juncker dice di non avere. Se il governo tedesco chiedesse agli altri governi dell’Eurozona questo impegno a creare una fiscalità europea, ritengo che oggi i francesi non potrebbero tirarsi indietro. Naturalmente occorrerebbe attribuire un ruolo al Parlamento europeo. E anche predisporre una corrispondente modifica dei trattati. Ma molto si potrebbe fare già con la cooperazione rafforzata.
Resta attuale (e inascoltata) la linea suggerita da Tommaso Padoa-Schioppa, in un’intervista pubblicata da Notre Europe il 18 giugno 2010, alla vigilia di una importante riunione del Consiglio europeo. La riportiamo nella versione originale:
En quoi devrait consister cette stratégie pour l’économie européenne ?
Tommaso Padoa-Schioppa : Les pays de l’UE ont besoin à la fois de rigueur budgétaire et de soutien à la croissance. Le concept clé devrait être que la tâche des Etats est la rigueur et celle de l’UE le soutien. Et l’UE devrait remplir sa tâche non pas en tant que coordinateur de politiques nationales mais en tant qu’acteur à son propre titre d’une politique économique.Il est indiscutable qu’il est aujourd’hui primordial pour l’UE de relancer et renforcer son marché unique. Il faut cependant être conscient qu’un marché unique ne suffit pas. Il faut aussi des actions positives d’impulsion et ces actions devraient consister à developer l’ensemble des politiques pour lesquelles le traité confère à l’UE une ‘responsabilité partagée’ avec les Etats membres (article 4 du Traité sur le fonctionnement de l’UE). Ces politiques concernent notamment l’énergie, les transports, la recherche et l’environnement. Elles n’ont jamais vraiment été mises en œuvre par l’UE en tant qu’acteur. On a voulu croire qu’il suffisait de créer un marché intégré (qui d’ailleurs n’a pas vraiment été accompli), mais dans ces domaines un marché unique n’est pas suffisant. Il faut qu’en plus des actions législatives et de régulation - qui contribuent à créer le marché unique - l’UE-même puisse agir, et elle ne peut agir qu’en mobilisant des ressources pour des actions propres. L’UE doit ainsi mettre en place un programme d’investissement ou de dépenses publiques européennes. Pour cela, l’UE a besoin d’un budget plus flexible avec des ressources provenant directement des contribuables ainsi que d’utiliser sa capacité d’emprunt.
La valeur ajoutée de la dépense publique européenne par rapport aux dépenses publiques nationales doit dans ce contexte être soulignée. On peut facilement prouver qu’à dépenses publiques totales (nationales et européennes) inchangées, une réduction de la proportion nationale accompagnée d’une augmentation correspondante de la proportion européenne, permettrait d’obtenir de meilleurs résultats ou, à parité de résultats, de dépenser moins.
Il est aussi important de souligner qu’il ne faut pas que l’argent qui parvient au budget de l’UE vienne des budgets des Etats membres comme c’est le cas aujourd’hui. Il faut que l’UE ait une capacité de mobiliser des ressources directement auprès des contribuables par une ou deux taxes proprement européennes qui passeraient directement du contribuable au budget de l’UE. Les Etats membres ont voulu que leur budget national soit le filtre dans le passage des ressources du contribuable à l’UE pour avoir une maîtrise des ressources de l’UE. L’effet de cette fonction de filtre est que les Etats membres perçoivent les ressources qui vont au budget communautaire comme quelque chose qu’ils soustraient à leurs propres budgets nationaux. Ceci est une erreur ; il n’y a aucune fédération au monde où les taxes fédérales passent par les Etats (USA), ou les Provinces (Canada) ou les Länders (Allemagne), comme c’est le cas dans l’UE. Si on avait une taxe carbone européenne ou une taxe sur les institutions financières, comme on en parle actuellement, il n’y a aucune raison pour que ces taxes, qui seraient d’ailleurs très bien comprises par l’opinion publique européenne, soient d’abord attribuées aux budgets nationaux et ensuite transférées des budgets nationaux au budget de l’UE.
Je suis bien conscient que ce que je propose ici peut paraitre très ambitieux ou même utopique ; cependant, je considère que continuer à poursuivre une notion de la gouvernance économique qui consiste à attribuer à l’UE un rôle de coordinateur de politiques nationales est une utopie encore plus grande que celle de bâtir une capacité de l’UE d’opérer comme acteur en soi.
Encore une fois, dans les états fédéraux que nous connaissons, la fédération n’a pas un pouvoir de coordination et les membres de ces fédérations ne tolèreraient pas d’être coordonnés par l’Etat fédéral. Si le Président Obama proposait que le gouvernement fédéral coordonne l’action des gouverneurs des Etats, il y aurait une révolte. On considère en Europe comme trop ambitieux le développement d’une capacité d’action propre à l’UE et en même temps on poursuit un rêve encore moins réaliste qui est celui de coordonner l’action des Etats membres.
*Professore emerito di Storia del diritto all'Università di MIlano, membro del Consiglio Direttivo (e già Presidente) del Centro Studi sul Federalismo